Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROBUSTA
Robusta AG

Numéro de dépôt :
4435089
Date de dépôt :
08/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/03/2028
ROBUSTA de Robusta AG

Présentation de la marque ROBUSTA

Déposée par voie électronique le 8 mars 2018 par Robusta AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROBUSTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-13 du 30 mars 2018.

Le déposant est Robusta AG domicilié(e) 90 Frankfurt Strasse - CH-4142 - Münchenstein - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAN AVOCATS AARPI, Monsieur Alexandre NAPPEY domicilié(e) 63 boulevard de Courcelles - 75008 - Paris - France.

La marque ROBUSTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4435089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROBUSTA arrivera à expiration en date du 8 mars 2028.


Robusta AG - 90 Frankfurt Strasse - CH-4142 - Münchenstein - Suisse


SCAN AVOCATS AARPI, Monsieur Alexandre NAPPEY - 63 boulevard de Courcelles - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Oreillers ;

Tissus à usage textile ; linge de lit ; couvertures de lit ; couvre-lits ; dessus de lit ; couvre-pieds ; cache-sommiers ; enveloppes de matelas ; toile à matelas ; protège-matelas [articles de literie] ; housses pour matelas ; housses pour coussins ; housses d'oreillers ; plaids ; édredons ; couettes en matières textiles, couettes avec contenu en duvets d'oie et de canard et en matières synthétiques ;

Services de vente en gros ou au détail, y compris par voie de télécommunications et/ou de réseaux informatiques des produits suivants : oreillers ; tissus à usage textile ; linge de lit ; couvertures de lit ; couvre-lits ; dessus de lit ; couvre-pieds ; cache-sommiers ; enveloppes de matelas ; toile à matelas ; protège-matelas [articles de literie] ; housses pour matelas ; housses pour coussins ; housses d'oreillers ; plaids ; édredons ; couettes en matières textiles, couettes avec contenu en duvets d'oie et de canard et en matières synthétiques ; présentation de produits par tout moyen de communication aux fins de vente ; organisation d'expositions à des fins commerciales ou de publicité ; distribution de matériel publicitaire (brochures, prospectus, produits imprimés, échantillons).